Droit d'auteur

Travail collaboratif de recherche

Il est important de s'organiser en amont d'un projet de recherche, afin de prévenir les éventuels conflits au sein des équipes de recherche.

 

Une préparation et une bonne organisation permettra une meilleure compréhension des droits et responsabilités de chaque membre du groupe, dans l'intérêt du projet de recherche.

Les co-auteurs d’une œuvre de collaboration sont tous titulaires des droits d’auteur à part égale et doivent prendre les décisions concernant l’œuvre d’un accord commun (choix de la protection, diffusion, cession de droits, modification, etc.). Il est donc recommandé de mettre par écrit, en amont du projet : les noms, les responsabilités, les contributions des co-auteurs, parfois les éventuelles et possibles situations qui pourraient arriver, etc.

 

L'International Committee of Medical Journal Editors (ICMJE) a publié des recommandations pour prévenir les conflits liés à l'attribution de la paternité dans un travail collaboratif de recherche. 

4 critères pour évaluer l'attribution du titre d'autrice ou d'auteur (2024) : 

  1. Contribuer de manière substantielle à la conception ou à la réalisation de l'œuvre ; ou à l'acquisition, à l'analyse ou à l'interprétation des données pour l'œuvre ; ET
  2. Rédiger l'ouvrage ou le réviser de manière critique pour en vérifier le contenu intellectuel important ; ET
  3. Approuver la finale de la version à publier ; ET
  4. Assumer la responsabilité de tous les aspects du travail afin de garantir que les questions liées à l’exactitude ou à l’intégrité de toute partie du travail sont étudiées et résolues de manière appropriée.

ICMJE (2024). Defining the Role of Authors and Contributors (recommandations). https://www.icmje.org/recommendations/browse/roles-and-responsibilities/defining-the-role-of-authors-and-contributors.html  

 

À consulter également : l'Outil d'accompagnement aux ateliers d'autodéfense intellectuelle pour autrices féministes organisés par le RéQEF en 2022-2023, sous licence CC BY-NC (Service des bibliothèques de l'UQAM). Le RéQEF est le Réseau québécois en études féministes. Il est question ici de comprendre comment éviter les conflits entre les membres d'une équipe de recherche, d'approche participative, mais aussi d'auteurité et de contribution.

Sauf indications contraires, les contenus de ce guide créé par les bibliothèques UdeM sont sous licence CC BY 4.0